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Informations générales
La présente politique de confidentialité et de cookies décrit les règles applicables au traitement des données personnelles des personnes qui consultent le site https://studioclarte.fr/ ou utilisent les services qui y sont proposés. Elle présente également l’utilisation des cookies et, lorsque ces outils sont effectivement activés sur le site, de Google Analytics et du pixel Meta.
Le site peut proposer une prise de rendez-vous au moyen de Calendly. Lorsque vous utilisez cet outil, les données nécessaires à la réservation sont également traitées dans les conditions décrites ci-dessous.
§ 1. Définitions
Aux fins de la présente politique, les termes suivants ont le sens indiqué ci-dessous :
- Responsable du traitement : Sylwia Sieradzka-Weber, ul. Małachowskiego 19 G, 05-120 Legionowo, Pologne, entreprise inscrite au registre polonais CEIDG, numéro d’identification fiscale NIP 5361530271, numéro REGON 142615562, ci-après désignée « la Responsable du traitement ».
- Boutique : la boutique en ligne accessible à l’adresse https://sklep.sylwiaweber.pl/.
- Site : le site internet accessible à l’adresse https://studioclarte.fr/.
- Utilisateur : toute personne qui consulte le contenu du Site.
- RGPD : le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
§ 2. Données personnelles
- La Responsable du traitement des données personnelles des Utilisateurs est la personne indiquée au § 1.
- L’Utilisateur peut transmettre ses données personnelles au moyen des formulaires disponibles sur le Site, notamment un formulaire de commande, d’inscription à la newsletter ou de contact, ainsi qu’au moyen de Calendly lorsqu’il prend rendez-vous par ce service.
- La base juridique du traitement dépend de sa finalité. Selon le cas, il peut reposer sur le consentement de l’Utilisateur, sur la nécessité de conclure ou d’exécuter un contrat, sur le respect d’une obligation légale ou sur l’intérêt légitime de la Responsable du traitement.
- Les données transmises au moyen du formulaire de commande sont traitées afin de conclure et d’exécuter le contrat de vente. Leur fourniture est volontaire, mais nécessaire pour passer commande. Elles sont conservées pendant le temps nécessaire à l’exécution de la commande, au respect des obligations légales, notamment comptables et fiscales, ainsi qu’à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.
- Les données transmises au moyen du formulaire d’inscription à la newsletter sont traitées afin d’envoyer des informations sur les nouveautés et les offres. L’inscription est volontaire. Ce traitement repose sur le consentement de l’Utilisateur, qui peut le retirer à tout moment. Les données sont traitées jusqu’à l’arrêt de l’envoi de la newsletter ou jusqu’au retrait préalable du consentement.
- Les données transmises au moyen du formulaire de contact sont traitées afin de répondre à la demande de l’Utilisateur. Leur fourniture est volontaire, mais nécessaire pour recevoir une réponse. Ce traitement repose sur l’intérêt légitime de la Responsable du traitement, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD. Les données sont conservées pendant la durée des échanges et pendant deux ans après leur clôture.
- Si le Site permet de publier des commentaires, les données fournies à cette occasion sont traitées afin d’afficher le commentaire. Leur fourniture est volontaire, mais nécessaire pour publier un commentaire. Les données sont conservées tant que le commentaire reste publié, sauf demande de suppression ou autre obligation applicable.
- Lorsque l’Utilisateur prend rendez-vous au moyen de Calendly, les informations qu’il saisit, notamment son nom, son adresse e-mail, le créneau choisi et les éventuelles réponses aux questions du formulaire, sont traitées afin d’organiser le rendez-vous et de communiquer à son sujet. Leur fourniture est volontaire, mais les informations demandées par le formulaire sont nécessaires à la réservation. Le traitement lié à l’organisation du rendez-vous repose, selon la situation, sur les démarches effectuées à la demande de l’Utilisateur avant la conclusion d’un contrat ou sur l’intérêt légitime de la Responsable du traitement. Calendly traite également des données dans le cadre de la fourniture de son service. Pour en savoir plus, consultez la politique de confidentialité de Calendly.
- La Responsable du traitement peut faire appel à des prestataires pour atteindre les finalités décrites ci-dessus, notamment des prestataires d’hébergement, de messagerie, de comptabilité, de paiement ou de prise de rendez-vous, dont Calendly.
- La Responsable du traitement veille à la confidentialité des données personnelles qui lui sont transmises et met en œuvre des mesures destinées à les protéger contre tout accès non autorisé.
- Les données personnelles sont traitées conformément aux dispositions applicables en matière de protection des données, notamment au RGPD et à la législation polonaise applicable.
§ 3. Droits des Utilisateurs
- Dans les conditions prévues par le RGPD, l’Utilisateur dispose notamment des droits suivants :
a. le droit d’accès à ses données ;
b. le droit de rectification ;
c. le droit à la limitation du traitement ;
d. le droit d’opposition ;
e. le droit à l’effacement ;
f. le droit à la portabilité des données ;
g. le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle compétente. - Lorsque le traitement repose sur son consentement, l’Utilisateur peut retirer celui-ci à tout moment. Ce retrait ne remet pas en cause la licéité du traitement effectué avant le retrait.
- Pour exercer ses droits ou poser une question concernant ses données personnelles, l’Utilisateur peut écrire à kontakt@sylwiaweber.pl.
§ 4. Informations collectées et cookies
- Lors de la consultation du Site, certaines informations techniques peuvent être collectées automatiquement, notamment l’adresse IP, le type de navigateur et le système d’exploitation. Ces informations peuvent être recueillies au moyen de cookies ou enregistrées dans les journaux du serveur.
- Les cookies sont de petits fichiers enregistrés sur l’appareil de l’Utilisateur lors de sa visite. Ils peuvent notamment permettre de mémoriser certains choix, d’assurer le fonctionnement du Site ou, sous réserve du consentement requis, de mesurer sa fréquentation.
- Lorsque le dépôt ou la lecture de cookies nécessite le consentement de l’Utilisateur, celui-ci peut exprimer son choix au moyen du dispositif prévu à cet effet sur le Site. Il peut également supprimer les cookies déjà enregistrés ou modifier les paramètres de son navigateur.
- Le refus de certains cookies peut limiter l’accès à certaines fonctionnalités. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site ne requièrent pas le même consentement que les cookies de mesure d’audience ou de publicité.
- Chaque demande adressée au serveur qui héberge le Site peut être enregistrée dans ses journaux techniques. Ceux-ci peuvent notamment contenir l’adresse IP, la date et l’heure de la demande, ainsi que des informations sur le navigateur et le système d’exploitation. Ils servent à l’administration et à la sécurité du Site.
- Si Google Analytics est activé sur le Site, il peut être utilisé pour établir des statistiques de fréquentation.
- Si le pixel Meta est activé sur le Site, il peut être utilisé pour mesurer et optimiser les actions publicitaires sur les plateformes de Meta.
- Lorsque l’Utilisateur accède à une page de réservation Calendly, ou lorsqu’un module Calendly est intégré au Site, Calendly peut traiter des données techniques et utiliser des cookies conformément à ses propres règles. Les informations saisies lors de la réservation sont traitées comme indiqué au § 2, point 8. Pour plus de détails sur les cookies utilisés par Calendly, consultez les informations publiées par Calendly.
§ 5. Finalités du traitement des données
Les données fournies par l’Utilisateur ou recueillies lors de sa navigation peuvent être utilisées afin :
a. d’assurer le fonctionnement, la configuration et la sécurité du Site ;
b. de gérer la navigation et les sessions ;
c. d’analyser la fréquentation du Site, lorsque les outils concernés sont utilisés et que le consentement requis a été recueilli ;
d. de répondre aux demandes et d’organiser les rendez-vous pris au moyen de Calendly ;
e. d’exécuter les contrats et de traiter les commandes, lorsque ces fonctionnalités sont proposées ;
f. d’envoyer la newsletter aux personnes qui s’y sont inscrites ;
g. de réaliser des actions statistiques ou publicitaires, lorsque les outils concernés sont utilisés et que les conditions applicables sont remplies.
§ 6. Dispositions finales
- La présente politique peut être modifiée, notamment en raison de l’évolution du Site, des outils utilisés ou de la réglementation applicable. Sa version à jour sera publiée sur le Site.
- Toute question ou remarque concernant cette politique peut être adressée à kontakt@sylwiaweber.pl.